Mentions légales

Propriété des bases de données


Les bibliothèques numériques ALMé et LivrEsC sont des bases de données numériques produite par la Bibliothèque littéraire Jacques Doucet, protégée au sens des articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, et des dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
La diffusion en ligne de ses contenus est assurée par la solution logicielle Mnesys de la société Naoned.


Conditions de réutilisation des documents d'ALMé


Les contenus accessibles dans ALMé sont des reproductions numériques d’œuvres tombées dans le domaine public, sauf les oeuvres de Robert Desnos, et relèvent des collections de la Bibliothèque littéraire Jacques Doucet. Conformément à la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 (version en vigueur au 31 juillet 2014) :

 

  • La réutilisation non-commerciale est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source : Bibliothèque Bibliothèque littéraire Jacques Doucet – http://bljd.sorbonne.fr/

 

Licence Creative Commons
Ces œuvres sont mises à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 3.0 France.

 

  • La réutilisation commerciale est soumise à autorisation préalable et à perception d’une redevance.

 

Les demandes de fichier en haute-définition doivent être adressées à la Bibliothèque littéraire Jacques Doucet.

 

Les documents numériques sont identifiés par une adresse de type ARK (pour la pérennité des liens). Pour faire un renvoi durable à un document d'ALMé, utiliser l’adresse indiquée dans cette rubrique visible dans sa notice ou dans le visualiseur en haut à droite:

 

 

 

English version